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Mentions légales

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1. Éditeur du Site

Le Site est édité par A2D, Société par Actions Simplifiée (SAS), au capital de 38 500 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Compiègne sous le numéro 440 467 538.

  • Adresse du siège social :
    Village d’Entreprises – Avenue du Parc, 60400 Passel, France
  • Numéro SIRET : 440 467 538 00037
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR47 440467538
  • Directeur de publication : Michel Flament
  • Contact email : contact@a2d.fr
  • Téléphone : 03 44 85 20 00

Le site a été conçu et réalisé par Estelle Mendes Bezerra – CCI Oise.


2. Hébergement et nom de domaine

  • Hébergeur :
    OVHcloud
    2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
    Téléphone : 1007
  • Gestion du nom de domaine :
    Viaduc
    19 avenue de la Châtre, 36000 Châteauroux, France
    Téléphone : 02 18 30 00 00

3. Objet du Site

Le Site a pour vocation de fournir des informations sur l’activité de la société A2D, notamment concernant l’achat, la vente, l’import, l’export et le négoce de produits industriels, agricoles et grand public.


4. Droits d’image et propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphiques, logos, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

  • Les images utilisées sur le Site proviennent des banques d’images suivantes :
    • Pixabay
    • Pexels
    • Images appartenant à A2D
    • iStock

Aucune reproduction, modification, ou diffusion de ces éléments ne peut être effectuée sans l’autorisation préalable écrite d’A2D.


5. Protection des données personnelles

Les informations collectées sur le Site sont traitées en toute confidentialité par A2D. Elles sont soumises aux dispositions de la loi n° 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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Village d’Entreprises – Avenue du Parc, 60400 Passel, France
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6. Modifications des mentions légales

A2D se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.